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Vous cherchez un compte-rendu, un rapport, un plan local d'urbanisme, un schéma, retrouvez dans cette rubrique tous les documents officiels et approuvés pour mieux appréhender les décisions prises, approfondir vos connaissance du fonctionnement de la Communauté de Communes, de ses partenaires et de l'évolution de son environnement et des enjeux. A vous de télécharger.
Nombre de résultats :
15 téléchargementsCR Conseil 2010.02.11
Retrouvez le compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire composé de 45 membres valide par délibération les décisions concernant le fonctionnement et les projets de la CCRAVH.
Lire la suiteCR Conseil 2010.04.01
Retrouvez le compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire composé de 45 membres valide par délibération les décisions concernant le fonctionnement et les projets de la CCRAVH.
Lire la suiteCR Conseil 2010.06.10
Retrouvez le compte-rendu de la séance plénière du Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire composé de 45 membres valide par délibération les décisions concernant le fonctionnement et les projets de la CCRAVH.
Lire la suiteDemande d'installation ANC Formulaire Neuf
Formulaire ANC
Formulaire ANC lors d'une construction neuve
Lire la suiteUrbanisme - le règlement de Landrethun les Ardres
Le règlement d'urbanisme du PLU de Landrethun les Ardres
Le règlement définit avec précision les dispositions applicables pour chaque zone du plan de zonage.
Lire la suiteUrbanisme - le règlement de Rodelinghem
Le règlement d'urbanisme du PLU de Rodelinghem
Le règlement définit avec précision les dispositions applicables pour chaque zone du plan de zonage.
Lire la suiteUrbanisme - plan de zonage d'Ardres
Le plan de zonage du POS d'Ardres en cours de révision
Le plan de zonage est la représentation sur cartographie des zones constructibles, des zones à préserver en secteurs naturels, agricoles, des zones d'habitat sur le long terme. Ce plan de zonage fait l'objet d'une révision en vue de la transformation du POS d'Ardres en PLU intercommunal de l'Ardrésis.pour en savoir plus sur la déma...
Lire la suiteUrbanisme - plan de zonage de Balinghem
Le plan de zonage du POS de Balinghem en cours de révision
Le plan de zonage est la représentation sur cartographie des zones constructibles, des zones à préserver en secteurs naturels, agricoles, des zones d'habitat sur le long terme. Ce plan de zonage fait l'objet d'une révision en vue de la transformation du POS de Balinghem en PLU intercommunal de l'Ardrésis.
Lire la suiteUrbanisme - plan de zonage de Brêmes les Ardres
Le plan de zonage du POS de Brêmes les Ardres en cours de révision
Le plan de zonage est la représentation sur cartographie des zones constructibles, des zones à préserver en secteurs naturels, agricoles, des zones d'habitat sur le long terme. Ce plan de zonage fait l'objet d'une révision en vue de la transformation du POS de Brêmes les Ardres en PLU intercommunal de l'Ardrésis.
Lire la suiteUrbanisme - plan de zonage de Landrethun les Ardres
Le plan de zonage de la commune de Landrethun les Ardres
Le plan de zonage est la représentation sur cartographie des zones constructibles, des zones à préserver en secteurs naturels, agricoles, des zones d'habitat sur le long terme.
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